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Marques déposées par armenierTODO
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arcane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arcane
scea armenier, scea

Numéro de dépôt :
3945121
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/09/2022
arcane de armenier

Présentation de la marque arcane

Déposée le 11 septembre 2012 par armenierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « arcane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est armenierTODO domicilié(e) 16 rue A. Daudet, BP 31 - 84231 - chateauneuf du Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 345 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea armenier domicilié(e) 16 rue A. Daudet, BP 31 - 84231 - chateauneuf du Pape - France.

La marque arcane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arcane est expirée depuis le 11 septembre 2022.

armenier a également déposé les autres marques suivantes : Vielles Vignes , Domaine de Marcoux , Raisin de Loup , DOMAINE DE MARCOUX , LA LORENTINE , Raisin de Loup , Arcane


scea armenier, scea - 16 rue A. Daudet, BP 31 - 84231 - chateauneuf du Pape - France - SIREN 316345768


scea armenier - 16 rue A. Daudet, BP 31 - 84231 - chateauneuf du Pape - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vins.